Taxe sur la plus value TPV
TPV : la taxe sur la plus-value applicable lors de la revente d’or
La TPV est une taxe sur le gain réel réalisé lors de la revente d’or. Elle s’applique si le vendeur peut prouver l’origine et le prix d’achat du produit.
Définition
La TPV, ou Taxe sur les Plus-values, s’applique en France lors de la vente de métaux précieux (comme l’or, l’argent ou le platine) si le vendeur peut justifier du prix d’achat et opte pour l’imposition sur la plus-value réelle. Cette taxe concerne essentiellement les pièces cotées, les lingots avec facture nominative, ou les objets d’or bien documentés. La plus-value est alors calculée entre le prix de vente et le prix d’achat, avec un abattement progressif selon la durée de détention.
Histoire
Introduite pour permettre une alternative à la TMP forfaitaire, la TPV s’inscrit dans une logique de fiscalité équitable, en ne taxant que le gain réel réalisé lors de la vente. Réformée à plusieurs reprises, elle est aujourd’hui encadrée par l’article 150 VH bis du Code général des impôts, avec des modalités précises en matière de durée de détention, abattement, et justificatifs requis. Elle s’applique principalement à ceux qui détiennent des métaux précieux à titre d’épargne ou d’investissement structuré.
Exemples
Un investisseur achète un Napoléon 20 F à 280 € et le revend 10 ans plus tard à 400 €. Il déclare une plus-value de 120 €, avec un abattement de 50 % (5 % par an au-delà de 2 ans), soit une base taxable de 60 €.
Sur ces 60 €, le taux de la TP est de 36,2 % (19 % d’impôt + 17,2 % de prélèvements sociaux), soit 21,72 € à payer.
Après 22 ans de détention, la plus-value est exonérée totalement, même en cas de forte hausse de l’or.
Cette option n’est possible que si le vendeur dispose d’un justificatif d’achat nominatif avec date, prix et descriptif du bien.
Anecdotes
Certains particuliers conservent leurs pièces cotées plus de 22 ans uniquement pour bénéficier de l’exonération totale, ce qui en fait un placement intergénérationnel.
En cas de revente sans facture, impossible d’opter pour la TP : l’administration fiscale applique automatiquement la TMP forfaitaire (11,5 %).
Les professionnels du négoce conseillent souvent de préférer les pièces cotées (Napoléon, Souverain, etc.) à traçabilité fiscale plutôt que des bijoux ou lingots anonymes.
La confusion entre TMP et TP est fréquente : la TP s’applique sur un gain, la TMP sur le prix total de vente.
Economie et régulation
Le régime de la TPV est plus avantageux que la TMP si :
Le produit a été acquis légalement avec facture et conservé suffisamment longtemps (au moins 3 ans pour ressentir l’effet de l’abattement).
L’évolution du cours de l’or a généré une plus-value modérée, car le calcul est plus précis que la taxation forfaitaire.
L’investisseur souhaite transmettre ou revendre un patrimoine précieux, tout en optimisant la fiscalité.
Elle permet une planification patrimoniale intelligente, notamment dans le cadre de successions ou de donations.
Conclusion
La TPV (Taxe sur les Plus-values) offre une fiscalité adaptée et équitable pour les investisseurs organisés, capables de justifier leurs achats. Grâce à un abattement progressif et une exonération après 22 ans, elle favorise une vision de long terme dans l’épargne en métaux précieux. Bien choisie, elle permet de maximiser ses gains nets et de minimiser les prélèvements, dans un cadre légal et transparent.
1. Qu’est-ce que la TPV (Taxe sur la Plus-value) et quand s’applique-t-elle ?
La TPV est un régime fiscal alternatif à la TMP, applicable lors de la revente de métaux précieux (lingots, pièces, bijoux), si vous pouvez justifier du prix et de la date d’achat par une facture nominative.
Elle s’applique uniquement à la plus-value réalisée, au taux global de :
36,2 % (soit 19 % d’impôt + 17,2 % de prélèvements sociaux).
Un abattement de 5 % par an est appliqué à partir de la 3ᵉ année de détention, ce qui permet une exonération totale au bout de 22 ans.
2. Dans quels cas est-il préférable d’opter pour la TPV au lieu de la TMP ?
Le régime de la TPV est souvent plus avantageux :
Si la plus-value est faible ou nulle (cas d’une revente proche du prix d’achat),
Si vous détenez l’or depuis plusieurs années,
Si vous avez une facture en bonne et due forme au nom du vendeur.
Contrairement à la TMP, la TPV récompense la détention longue et la traçabilité des achats, ce qui incite à acheter via des canaux officiels et conserver ses justificatifs.
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Arthur est également le fondateur de la bijouterie Mikaelian située à Antibes. La bijouterie proposant des bijoux de luxe, or, argent, bague de fiançailles, bague de mariage, etc.
